Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La crise bancaire et la régulation financière

Avis

Auteur(s) :  Monique Bourven  ;  Yves Zehr  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les refus d'apurement des dépenses agricoles communautaires en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Duffe  ;  Marianne Bondaz  ;  Pierre Bourgeois  ;  Hélène de Coustin  ;  Sylvie Escande-Vilbois  ;  Paul-Emmanuel Grimonprez  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport sur l'indépendance et la valorisation de l'expertise venant à l'appui des décisions en santé publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Dominique Furet  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports  ;  Direction générale de la Santé

Remis le 

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 2 janvier 2009 sur la signature par les Etats-Unis du protocole additionnel de l'AIEA.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 décembre 2008. Les avancées en matière de sécurité maritime dans le cadre européen.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 décembre 2008. La mise en place du contrôleur général des lieux de privation de liberté.

Communiqué

Les politiques sociales décentralisées - Rapport annuel 2007-2008 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conférence de presse de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur la lutte contre la fraude fiscale et sociale et la nécessaire coopération européenne, Paris le 17 novembre 2008.

Déclaration Conférence de presse

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fernand Lorrang  ;  Bernard Périco  ;  Pierre Bourgeois  ;  Jean-Louis Verrel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et José Manuel Durao Barroso, Président de la Commission européenne, notamment sur l'Union européenne face à la crise financière internationale et sur le paquet énergie-climat, à Bruxelles le 15 octobre 2008.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Roger Karoutchi, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, à Canal Plus le 6 octobre 2008, sur la crise financière, le rachat de Fortis par la BNP, l'aide de l'Etat pour soutenir DEXIA et sur l'éventualité de sortir du Pacte de stabilité pour relancer l'économie.

Interview

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