Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 mars 1999. La dimension européenne et internationale de la politique française en matière de sports.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la construction de l'Europe maritime sécurisée, à l'Assemblée nationale le 14 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 mai 2001. Dispositions statutaires des enseignants-chercheurs et statut particulier des professeurs des universités et des maîtres de conférence.

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen notamment sur l'élargissement de l'UE, l'Europe économique et sociale, l'Europe des citoyens et les relations extérieures de l'UE, notamment avec les pays méditérranéens et les Balkans, Nice le 9 décembre 2000.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 juillet 1997. Conventions internationales.

Communiqué

Interview de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, à "Radio Notre-Dame", "La Croix" et "Radios chrétiennes de France" le 14 décembre 2000, sur la construction européenne et sur l’actualité internationale.

Article Interview

CM. 12 octobre 1983 Résultats et perspectives du commerce extérieur.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les lignes directrices pour l'emploi pour 1999 et les propositions pour enrichir le plan européen pour l'emploi lancé au sommet européen de Luxembourg en 1997, au Sénat le 16 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 Mai 1995 Compte-rendu du Conseil des ministres de l'économie et des finances des Communautés européennes.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Juin 1995 Réunion des ministres européens de la recherche.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Avril 1995 Le Programme communautaire de coopération dans le domaine de l'enseignement.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Avril 1995 Compte-rendu de la réunion des ministres européens de l'intérieur.

Communiqué

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