Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Extraits de l'interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, à RTL le 3 janvier 1999, sur l'évolution de la situation en Irak, la défense européenne et ses liens avec l'OTAN, la poursuite des criminels de guerre au Kosovo, la professionnalisation de l'armée et les perspectives d'alliances dans l'industrie aéronautique européenne.

Interview

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, sur la réalisation des objectifs de la Présidence française de l'Union européenne en matière de justice concernant la reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires, la lutte contre la criminalité organisée transnationale et le renforcement des instruments de coopération judiciaire, Bruxelles le 5 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique, sur le dialogue social dans la fonction publique et sur l'action publique face à la construction européenne, Paris le 27 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 mai 2001. Plan national d'action pour l'emploi.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la construction de l'Europe maritime sécurisée, à l'Assemblée nationale le 14 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 mars 1999. La dimension européenne et internationale de la politique française en matière de sports.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 mai 2001. Dispositions statutaires des enseignants-chercheurs et statut particulier des professeurs des universités et des maîtres de conférence.

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen notamment sur l'élargissement de l'UE, l'Europe économique et sociale, l'Europe des citoyens et les relations extérieures de l'UE, notamment avec les pays méditérranéens et les Balkans, Nice le 9 décembre 2000.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 juillet 1997. Conventions internationales.

Communiqué

Interview de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, à "Radio Notre-Dame", "La Croix" et "Radios chrétiennes de France" le 14 décembre 2000, sur la construction européenne et sur l’actualité internationale.

Article Interview

CM. 12 octobre 1983 Résultats et perspectives du commerce extérieur.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les lignes directrices pour l'emploi pour 1999 et les propositions pour enrichir le plan européen pour l'emploi lancé au sommet européen de Luxembourg en 1997, au Sénat le 16 décembre 1998.

Déclaration

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