Coopération intercommunale

Coopération intercommunale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle des élus locaux et sur l'intercommunalité, indispensable à la décentralisation, Cambrai le 4 avril 2001.

Déclaration

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, dans "Actions communes" d'avril-mai 2001 sur l'avenir des communes et de l'intercommunalité.

Article Interview Périodique

1er avril 2001

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la fin du service militaire, les communes, le rôle et la responsabilité des maires, les collectivités locales, la démocratie locale, l'intercommunalité, les relations entre l'Etat et les collectivités locales et le rôle de l'Etat dans la société actuelle, Colmar, Haut Rhin, le 28 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la poursuite de la décentralisation, notamment par l'aménagement durable du territoire, la coopération intercommunale et la réforme de l'action économique des collectivités locales, Lille le 16 avril 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la coopération décentralisée, Lyon, le 18 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'avenir de l'intercommunalité et sur les dotations attribuées aux communauté de communes ou d'agglomération, Paris le 16 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur l'accueil des gens du voyage itinérants, à l'Assemblée Nationale, le 23 mai 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la réforme de la coopération intercommunale, la décentralisation, l'égalité d'accès aux services publics et la réforme de l'action économique des collectivités locales, Lectoure le 23 avril 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la modernisation de l'organisation et de la gestion du territoire, la décentralisation, la réforme de l'Etat et la coopération intercommunale, Deauville le 7 avril 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la réforme de l'action économique des collectivités locales, la coopération intercommunale et la modernisation des finances locales, Moulins le 2 avril 1999.

Déclaration

Discours de M. Roger Quilliot, ministre de l'urbanisme et du logement, sur l'urbanisme et la planification locales, Bordeaux le 11 juin 1982.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi relatif aux musées, notamment leur rôle face aux attentes de la société, la décentralisation, l'amélioration de la protection des collections et l'harmonisation de leur statut, à l'assemblée Nationale le 10 mai 2001.

Déclaration

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