Cotisation

Cotisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Denis Kessler, vice-président délégué du MEDEF, à Europe 1 le 26 décembre 2000, sur les indemnisations versées par les sociétés d'assurance après les tempêtes de décembre 1999 et les négociations des partenaires sociaux sur les retraites complémentaires.

Interview

Conseil des ministres du 28 mai 2003. Réforme des retraites.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Avril 1994 Retraite des anciens combattants en Afrique du Nord.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Juin 1991 Le financement de la sécurité sociale.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Juin 1985 Les centres de gestion et de formation de la fonction publique territoriale.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les missions de la Commission Le Vert pour la réforme des régimes spéciaux de retraite dans le cadre du plan de réforme de la Sécurité sociale, Paris le 29 novembre 1995.

Déclaration

CM. 8 septembre 1982 Les négociations sociales.

Communiqué

CM. 28 juillet 1982 Le Fonds de solidarité pour l'emploi.

Communiqué

L'assurance en responsabilité civile médicale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Christine d'Autume  ;  Bernadette Roussille  ;  Valérie Saintoyant  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2007

La gestion du régime de sécurité sociale des artistes auteurs par la Maison des artistes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Bruno Suzzarelli  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er octobre 2005

L'Etat et l'assurance des risques nouveaux - Exercice prospectif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guilhem Bentoglio  ;  Jean-Paul Betbeze  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2005

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de la Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre de Saintignon  ;  Jérôme Guedj  ;  Valérie Saintoyant  ;  Holger Osterrieder  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2004

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