Cotisation

Cotisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La gestion du régime de sécurité sociale des artistes auteurs par la Maison des artistes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Bruno Suzzarelli  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er octobre 2005

L'Etat et l'assurance des risques nouveaux - Exercice prospectif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guilhem Bentoglio  ;  Jean-Paul Betbeze  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2005

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de la Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre de Saintignon  ;  Jérôme Guedj  ;  Valérie Saintoyant  ;  Holger Osterrieder  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de la Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre de Saintignon  ;  Jérôme Guedj  ;  Holger Osterrieder  ;  Valérie Saintoyant  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de l'Italie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre de Saintignon  ;  Jérôme Guedj  ;  Holger Osterrieder  ;  Valérie Saintoyant  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de l'Allemagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Guedj  ;  Pierre de Saintignon  ;  Valérie Jeske-Saintoyant  ;  Holger Osterrieder  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2004

Conclusions du rapport d'enquête sur l'assurance de responsabilité civile médicale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Agnès Jeannet  ;  Jacques Bayle  ;  Valérie Delaye-Guillocheau  ;  Christophe Izart  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2004

Retraites choisies et progressives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Taddei  ;  Jean-Michel Charpin  ;  Olivier Davanne  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Etude d'administration comparée sur le financement des syndicats (Allemagne, Belgique, Grande Bretagne, Italie, Suède)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre de Saintignon  ;  Jérôme Guedj  ;  Holger Osterrieder  ;  Valérie Saintoyant  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas du Royaume-Uni

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Guedj  ;  Pierre de Saintignon  ;  Valérie Jeske-Saintoyant  ;  Holger Osterrieder  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2004

Rapport 2003 de la commission des comptes de la Sécurité sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er septembre 2003

Rapport sur la création d'un office des professions paramédicales : rapport remis au Premier ministre, au Ministre de l'emploi et de la solidarité, au Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Nauche  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et aux Personnes handicapées

Remis le  1er juin 2000

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