Décentralisation

Décentralisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Intervention sociale de proximité et territoires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Bénevise  ;  Anne-Marie Léger  ;  Henri Moyen  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport sur l'adaptation de la procédure des unités touristiques nouvelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale du Tourisme  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2003

Aménagement du territoire, services publics et services au public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Alain Mariotti  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'intervention sociale, un travail de proximité : rapport annuel 2005 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Décentralisation, nouvelle politique contractuelle et avenir des contrats de plan Etat-régions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Vandeweeghe  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport sur la simplification des enquêtes publiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Plus de droits et plus de devoirs pour les bénéficiaires des minima sociaux d'insertion

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Henri de Raincourt  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur la décentralisation de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation, sur la décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le  1er mai 2005

Synthèse des visites d'EPLE effectuées par les membres de l'IGAENR durant l'année scolaire 2002-2003 : une analyse des conditions d'une plus grande autonomie des établissements scolaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Louis  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er novembre 2003

Rapport d'information (...) sur l'évaluation des politiques publiques en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Pierre André  ;  Jean-Pierre Plancade  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'activité 2002 du Ministère de la culture et de la communication

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2003

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