Déchet

Déchet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (Agec)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marta de Cidrac  ;  Jacques Fernique  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport annuel 2025 du Haut Conseil pour le climat - Relancer l'action climatique face à l'aggravation des impacts et à l'affaiblissement du pilotage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Déclaration de Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire, sur le thème : " Terres rares et matériaux critiques : quel potentiel dans les territoires français et quelle stratégie pour renforcer notre approvisionnement ? ", au Sénat le 28 mai 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi autorisant la ratification d'une résolution portant amendement de l'article 6 du protocole de Londres de 1996 à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières, à l'Assemblée nationale le 10 avril 2025.

Déclaration

Évaluation de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en Guyane

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Galtier  ;  Isabelle Griffe  ;  Michel Pascal  ;  Rémi Steiner  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Performances et gouvernance des filières à responsabilité élargie du producteur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne Paugam  ;  Maroussia Outters-Perehinec  ;  Philippe Follenfant  ;  Michel Pascal  ;  Thierry de Mazancourt  ;  Gabriel Mikowski  ;  Cédric Ghesquières  ;  Axel Thonier  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Conseil des ministres du 3 juillet 2024. Prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières.

Communiqué

Déclaration de de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur le règlement européen concernant l'emballage, à Bruxelles le 18 décembre 2023.

Déclaration

Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État, chargé de la mer, sur le traité international de protection de la haute mer et les négociations sur la lutte contre les déchets plastiques dans les océans et les zones économiques exclusives (ZEE), à l'Assemblée nationale le 27 septembre 2023.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'économie circulaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierrick Berteloot  ;  Félicie Gérard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Dominique Faure, ministre chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, sur la gestion des déchets dans les outre-mer, au Sénat le 31 mai 2023.

Déclaration

Interview de Mme Olivia Grégoire, ministre chargée des PME, du commerce, de l'artisanat et du tourisme, à RMC le 14 mars 2023, sur la grève des éboueurs contre la réforme des retraites et les aides en faveur des entreprises confrontées à la facture énergétique.

Interview

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