Dépense budgétaire

Auteur(s) : Pierre Deprost ; Louise Anfray ; Paul Bitaud ; Christophe Itier ; Thomas Wanecq ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 5 octobre 2023

Déclaration de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le projet de loi de finances (PLF) pour 2024 consacré à la mission recherche française, au Sénat le 7 novembre 2023.

Déclaration

7 novembre 2023

Communiqué des Services du Premier ministre, en date du 19 septembre 2023, sur la présentation détaillée du projet de budget 2024 consacré à la transition écologique.

Communiqué

19 septembre 2023

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la rationalisation de notre administration comme source d'économies budgétaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Véronique Louwagie ; Robin Reda ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 7 juin 2023

Évaluation de la qualité de l'action publique - Rapport au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Remis le 7 juillet 2023

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les dépenses fiscales et budgétaires en faveur du logement et de l'accession à la propriété

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Labaronne ; Charles de Courson ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 19 juillet 2023

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