DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Intervention de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur l'abolition de l'esclavage dans l'Outre-mer français, Paris, le 29 mai 2001.

Déclaration

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la loi d'orientation pour l'outre-mer, l'évolution institutionnelle des DOM et le transfert des compétences prévu par ladite loi, Montpellier, le 1er juin 2001.

Déclaration

1er juin 2001

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la mission de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'Outre-mer (ANT), le développement économique et social des DOM, la création d'entreprise, la formation et l'insertion des jeunes dans les DOM, Saint-Denis, La Réunion, le 23 mai 2001.

Déclaration

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, sur l'adoption simultanée par l'Assemblée nationale du projet de loi de finances 2001 pour l'outre-mer et le projet de loi d'orientation pour l'outre-mer, Paris, le 16 novembre 2000.

Communiqué

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, sur l'application de l'article 299 § 2 du traité sur l'Union européenne relatif aux régions ultrapériphériques pendant la Présidence française, Paris, le 22 novembre 2000.

Communiqué

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur le renouveau de l'éducation, la politique de l'enseignement, le respect de la diversité culturelle, l'enseignement des langues régionales, la scolarisation, les construction scolaires, le recrutement des enseignants et les innovations pédagogiques en Guyane, Saint-Laurent du Maroni, Guyane, le 15 juin 2001.

Déclaration

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur les mesures gouvernementales prises dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi d'orientation pour l'outre-mer, concernant l'enseignement, les aérodromes, les finances locales, la sécurité et les institutions locales, Bourda, Guyane, le 15 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la coopération régionale en Océan indien et l'aide de la France aux pays et territoires de cette région, en particulier les Comores, Paris, le 20 juin 2001.

Discours

Déclaration de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur l'aide de l'Union européenne aux départements d'outre-mer et aux régions ultrapériphériques, en réponse à une question à l'Assemblée nationale, Paris, le 27 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre mer, sur le développement dans l'outre mer de programmes d'aménagement concerté du territoire (PACT) et la mise en oeuvre de la politique en matière d'habitat social, Paris le 23 mars 1999.

Déclaration

Intervention de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le service militaire adapté et son rôle dans la formation des jeunes à Mayotte, Mayotte, le 20 mai 2001.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le futur statut de Mayotte, sa situation économique, l'évolution de son régime administratif et son développement économique et social, Mayotte, le 19 mai 2001.

Déclaration

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