Douane

Douane : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les mesures visant à renforcer la sécurité à Marseille et le projet de création d'une métropole Aix-Marseille-Provence, à Marseille le 20 août 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur, sur la lutte contre les contrefaçons au niveau national et européen, à Chilly Mazarin le 11 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur le rôle de la douane dans l'économie et la compétitivité des entreprises, Paris le 26 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur le bilan positif des actions de lutte contre la fraude et l'évasion fiscales et la poursuite de ce chantier gouvernemental, Paris le 24 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur les outils et technologies nouvelles utilisés dans la lutte contre la contrebande de tabac et la coopération européenne en la matière, Lille le 12 septembre 2011.

Déclaration Conférence de presse

Conseil des ministres du 7 juillet 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les priorités fixées aux groupes d'intervention régionaux (GIR), à Paris le 27 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, sur les résultats 2009 de la douane.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, en réponse à une question posée à M. Eric Woerth, sur la dématérialisation des documents administratifs d'accompagnement douaniers, à l'Assemblée nationale le 26 janvier 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 novembre 2009. Loi de finances rectificative pour 2009.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de la sécurité des français, à Paris le 28 mai 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 mai 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

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