Douane

Douane : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 7 juillet 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les priorités fixées aux groupes d'intervention régionaux (GIR), à Paris le 27 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, sur les résultats 2009 de la douane.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, en réponse à une question posée à M. Eric Woerth, sur la dématérialisation des documents administratifs d'accompagnement douaniers, à l'Assemblée nationale le 26 janvier 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 novembre 2009. Loi de finances rectificative pour 2009.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de la sécurité des français, à Paris le 28 mai 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 mai 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur les deux axes (prévention et sanction) de la politique de lutte contre la contrefaçon, Paris le 30 avril 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 février 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 décembre 2008. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le bilan de la restructuration de la filière betteravière, sur le bilan de santé de la PAC, la question des produits phytosanitaires et les nouveaux débouchés pour l'agriculture, notamment avec les biocarburants.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur la lutte contre la contrefaçon au niveau européen, Paris le 26 novembre 2008.

Déclaration

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