Droits d'auteur

Droits d'auteur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission sur les oeuvres orphelines : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Martin  ;  Sophie-Justine Liber  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur l'avenir et les enjeux de la presse en ligne, hôtel Le Lutétia, Paris le 16 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, sur les enjeux et les modalités du développement de l'économie numérique, Paris le 20 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le rayonnement culturel, le patrimoine et la création artistique, Rome le 19 septembre 2008.

Déclaration

La mondialisation immatérielle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Cohen  ;  Thierry Verdier  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur la création et internet, la prévention et la lutte contre le piratage, ainsi que sur les droits d'auteur en matière de propriété artistique et littéraire, Paris le 18 juin 2008.

Déclaration

Le devenir numérique de l'édition - Du livre objet au livre droit

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Patino  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur les droits d'auteur et la contrefaçon dans l'économie numérique, Paris le 2 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, sur les traités sur le droit d'auteur et sur les interprétations, exécutions et phonogrammes, à l'Assemblée nationale le 10 avril 2008.

Déclaration

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : cinquième rapport annuel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission permanente de Contrôle des Sociétés de Perception et de Répartition des Droits

Remis le 

Les revues françaises aujourd'hui : entre désir et dérives, une identité à retrouver

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sophie Barluet  ;  Centre national du Livre

Remis le 

Déclarations de Mme Catherine Traumann, ministre de la culture et de la communication et porte-parole du gouvernement, sur la place du cinéma dans la société contemporaine, sur l'Europe de l'audiovisuel notamment les programmes Media 2 et Eurimages, sur l'harmonisation des droits d'auteurs d'oeuvres audiovisuelles ou numérisées au niveau européen, sur la distribution et l'exploitation de films, Paris le 16 septembre et Dijon le 25 septembre 1997.

Déclaration

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