Élu local

Élu local : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le défi de la mondialisation, l'importance de bâtir une société de confiance, basée sur la reconquête du système éducatif, la liberté d'entreprendre et la lutte contre l'insécurité,sur le rôle du Sénat pour rénover la démocratie et sur la construction et l'élargissement de l'Europe, Paris le 17 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 mai 2001. Démocratie de proximité.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, sur la lutte contre le Sida, notamment les mesures et les initiatives prises au niveau des élus locaux et le relai des associations, Paris le 9 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 Février 1995 La Mise en oeuvre des mesures en faveur des jeunes.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Février 1995 Association des jeunes à la vie de la commune.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Novembre 1994 Les actions en faveur des jeunes.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Mars 1992 Bilan de la décentralisation.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Février 1986 Le statut des élus locaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Mars 1991 Fonction publique.

Communiqué

Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, adressé aux participants des Vè états généraux de l'organisation des élus locaux contre le SIDA (ELCS), sur le traitement du SIDA et les activités des élus locaux dans la lutte contre ce fléau, Paris, 9 décembre 2000.

Lettre

Rapport d'information (...) sur le lobbying

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Charie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'émancipation de la démocratie locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Puech  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 

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