Enseignement privé

Auteur(s) : Alain-Marie Bassy ; Jean-Claude Ravat ; Philippe Sauvannet ; Michel Volondat ; Pascal Jardin ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er novembre 2005

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi 2005-5 du 5 janvier 2005 relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privé sous contrat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Censi ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er octobre 2005

Le Devenir des élèves de l'enseignement agricole : Cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en terminale BEPA (Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles) en 1989-1990

Rapport interne

Auteur(s) : Michel Boulet ; Michèle Bargeot ; Michelle Dubos ; Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Etablissement national d'Enseignement supérieur agronomique de Dijon

Remis le 1er janvier 1996

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Enseignement supérieur : autonomie, comparaison, harmonisation - 1995-1999

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 1999

Cinq verbes pour l'enseignement supérieur privé

Rapport officiel

Auteur(s) : Jérôme Chartier ; Premier ministre

Remis le 1er mai 2005

L'évaluation de l'enseignement dans l'académie de Paris - Rapport à monsieur le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gérard Saurat ; Gilbert Pietryk ; Bibiane Descamps ; Jean-Paul Delahaye ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er septembre 2004

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