Entreprise

Entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la politique du gouvernement en faveur des entreprises et de l'emploi, à Paris le 21 janvier 2020.

Déclaration

Interview de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État à l'égalité entre les femmes et les hommes, à RTL le 20 janvier 2020, sur la montée de la violence dans la société et les discriminations à l'embauche.

Interview

Comité de suivi et d’évaluation de la loi PACTE - Rapport méthodologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles de Margerie  ;  Adam Baïz  ;  France Stratégie

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur le projet de loi de finances pour 2020, au Sénat le 21 novembre 2019.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur la politique économique, à Ecully le 15 novembre 2019.

Déclaration

La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux rencontres entre la délégation aux entreprises et les entrepreneurs, intervenues au cours de l’année parlementaire 2018-2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Nicole Bonnefoy  ;  Martial Bourquin  ;  Dominique Estrosi Sassone  ;  Daniel Laurent  ;  Sébastien Meurant  ;  Jackie Pierre  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur l'accompagnement des entreprises dans la transition écologique, à Paris le 29 août 2019.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 21 août 2019. Extension du code de commerce aux îles Wallis et Futuna.

Communiqué

CIRI - Comité Interministériel de Restructuration Industrielle : rapport d'activité 2018 - Un service de l'Etat dédié à l'accompagnement des entreprises en difficulté

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité interministériel de Restructuration industrielle. Secrétariat

Remis le 

Rétablir la souveraineté de la France et de l'Europe et protéger nos entreprises des lois et mesures à portée extraterritoriale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raphaël Gauvain  ;  Claire D'Urso  ;  Alain Damais  ;  Samira Jemai  ;  Premier ministre

Remis le 

Conseil des ministres du 20 mars 2019. Gouvernance de la politique de sécurité économique.

Communiqué

Haut de page