Environnement

Environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport Enfant 2024 - Le droit des enfants à un environnement sain : Protéger l'enfance, préserver l'avenir

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Hédon  ;  Éric Delemar  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre des objectifs de réduction de l'artificialisation des sols

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guislain Cambier  ;  Jean-Baptiste Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Impacts de l'intelligence artificielle : risques et opportunités pour l'environnement

Avis

Auteur(s) :  Fabienne Tatot  ;  Gilles Vermot Desroches  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport durabilité 2023 - L'action durable de la Banque de France et de l'ACPR

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle prudentiel et de résolution  ;  Banque de France

Remis le 

Rapport annuel 2023 de l'Autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

France 2030 - Rapport d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Secrétariat général pour l'investissement

Remis le 

Per-et Polyfluoroalkylés (PFAS), pollution et dépendance : comment faire marche arrière ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cyrille Isaac-Sibille  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport annuel 2024 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

La santé respiratoire - Un enjeu de "santé environnement" insuffisamment pris en considération - 2017-2022 : Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'activité 2023 de l'Inspection générale des affaires maritimes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marc Chapalain  ;  Patrick Sanlaville  ;  Laurent Galy  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Étude des cultures qui migrent et qui se développent à la faveur du changement climatique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Simon Devisme  ;  Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Remis le 

La santé-environnement dans les travaux de l'Igas

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Carole Bensadon  ;  Valérie Gervais  ;  Mikaël Hautchamp  ;  Béatrice Buguet-Degletagne  ;  Éric Ginésy  ;  Yannick Le Guen  ;  Maryse Fourcade  ;  Dominique Giorgi  ;  Thierry Paux  ;  Inspection générale des affaires sociales

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