Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur - Rapport d'activité 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Conseil des ministres du 13 juillet 2022. Dispositifs médicaux.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur l'évaluation de la loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (dite « loi ELAN »)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thibault Bazin  ;  Christelle Dubos  ;  Jean-Luc Lagleize  ;  Richard Lioger  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à l'évaluation de la mise en œuvre des recommandations de la commission (...) chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences (...) de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Martin  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Nadia Hai, ministre de la ville, sur l'évaluation du plan gouvernemental "L'État plus fort en Seine-Saint-Denis", à l'Assemblée nationale le 31 janvier 2022.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information du 28 mars 2019 sur l'évaluation de la lutte contre la délinquance financière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ugo Bernalicis  ;  Jacques Maire  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Déclarations de Mme Olivia Grégoire, secrétaire d'État à l'économie sociale, solidaire et responsable et de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur l'évaluation des politiques publiques, à l'Assemblée nationale le 15 juin 2021.

Conférence de presse

Interview de M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne, à RFI le 12 mars 2021, sur la situation épidémique, le vaccin AstraZeneca et les élections régionales.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation de la politique industrielle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Marleix  ;  Thierry Michels  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport d'information déposé par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Blanchet  ;  Pierre-Yves Bournazel  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

L'évaluation des politiques partagées entre l'État et les collectivités territoriales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Acar  ;  Xavier Giguet  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Mesure de la réussite étudiante au regard de la mise en oeuvre de la loi ORE - Année 2018-2019

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Aimé  ;  Philippe Bézagu  ;  Mélanie Caillot  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Haut de page