Expertise

Expertise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur les activités menées par le Centre d'électronique de l'armement et la Délégation générale pour l'armement en matière d'information militaire, à Bruz le 1er octobre 2004.

Déclaration

1er octobre 2004

Déclaration de M. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur les orientations de la politique française de coopération et d'aide au développement et sur les initiatives françaises dans le cadre de la francophonie et pour la diversité culturelle, à Paris le 17 juillet 2003.

Déclaration

Communiqués du ministère de la défense, en date du 15 janvier, sur les résultats de la recherche d'uranium appauvri chez cinq militaires français atteints d'hémopathie maligne, et, en date du 23 janvier 2001, conjointement avec le secrétariat d'Etat à la Santé et aux Handicapés, sur la coopération des deux ministères sur l'étude des pathologies liées à l'uranium appauvri.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Lambert, ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, sur le rôle de l'Association fiscale internationale dans la réflexion menée sur les fiscalités nationales et internationales, et un appel à son expertise pour une modernisation et une simplification de notre fiscalité nationale, au Sénat le 25 février 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la sécurité des tunnels et des grands ouvrages d'infrastructures de transport, Paris le 1er décembre 1999.

Déclaration

1er décembre 1999

Message de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la coopération entre la France et l'Allemagne en matière de sécurité nucléaire et sur le renforcement de l'indépendance des organismes en charge du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, Paris le 18 novembre 1999.

Lettre

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la position de la France au sujet du changement climatique et du développement durable, Paris le 19 février 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les travaux d'expertise réalisés par l'INRA concernant l'impact des pratiques agricoles sur le stockage du carbone dans les sols, en liaison avec les émissions de gaz à effet de serre et les recherches sur le changement climatique, Paris le 15 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation de la pêche et des affaires rurales, sur la position du gouvernement face au défit posé par les essais au champ des organismes génétiquement modifiés (OGM), au Sénat le 14 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur les nouvelles orientations de la politique de coopération et de la francophonie, Paris le 27 août 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pëche, sur la fusion du corps des ingénieurs d'agronomie et des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts, leurs compétences et leurs missions, Paris le 12 février 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur le projet de la société INCO de traitement hydro-métallurgique des latérites de Goro, à Yaté en Nouvelle-Calédonie le 28 novembre 2001.

Déclaration

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