Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le logement étudiant et les aides personnelles au logement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Anciaux  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur le suivi du rapport d'information n° 432 (2005-2006) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative au service public de l'équarrissage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes, en date du 22 janvier 2008, sur le suivi de la conférence des donateurs pour l'Etat palestinien.

Communiqué

Interview de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques, à Radio Classique le 10 janvier 2008, sur l'apport des thèses d'ouverture au centre gauche donné par la formation des "Progressistes" au sein de la majorité présidentielle, en matière politique, économique et sociale.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de mémoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Guené  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, lors de la conférence de presse conjointe avec Mme Margaet Chan, directrice générale de l'OMS, sur la signature de l'accord cadre portant sur les contributions de la France à l'Organisation mondiale de la santé, Paris le 9 janvier 2008.

Conférence de presse Déclaration

Evaluation de l'offre de formation linguistique pour les Parisiens maîtrisant mal ou peu le français

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Raphaël Brun  ;  Thierry Bonfils  ;  Dominique Martin-Saint-Léon  ;  Inspection générale (Mairie de Paris)

Remis le  1er octobre 2007

Le financement de la protection sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Duthilleul  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux crédits d'intervention de la politique de la ville

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport du Gouvernement établi en application du II de l'article 5 de la loi du 21 août 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite - Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Michel Delebarre  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport de la mission sur la modernisation de la distribution du livret A et des circuits de financement du logement social

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Camdessus  ;  Gilles Vaysset  ;  Yann Le Cam  ;  Damien Vanlaer  ;  Premier ministre

Remis le 

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