Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de la Commission d'étude d'une réforme du financement du logement présidée par Raymond Barre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raymond Barre  ;  Présidence de la République

Remis le  1er décembre 1975

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la France en matière environnementale, à Paris le 14 septembre 2012.

Déclaration

Point de presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur le rôle de la France dans la mise en oeuvre du Programme alimentaire mondial au Niger, à Niamey le 27 juillet 2012.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur l'accès aux réseaux de télécommunications à haut ou très haut débit et son financement, à Paris le 27 juillet 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filipetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'inauguration du musée Toulouse-Lautrec, la politique du patrimoine et les différents acteurs (Etat, collectivités locales, entreprises) de la préservation du patrimoine culturel, Albi le 27 juillet 2012.

Déclaration

Message de M. François Hollande, Président de la République, adressé aux participants de la Conférence "Aids 2012", sur le rôle de la France dans la lutte contre le sida, le 23 juillet 2012.

Lettre

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 22 juin 2010 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Teissier  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française - Compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. François Lamy, ministre délégué à la ville, sur les grandes orientations de la politique de la ville, à Evry le 29 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Lamy, ministre délégué à la ville, sur le financement du programme national de rénovation urbaine 2004-2013 (PNRU 1), à Paris le 27 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le bilan du conseil européen des 28 et 29 juin, notamment l'adoption du pacte de croissance et d'emploi et l'accord des 17 Etats membres de la zone euro sur l'assouplissement des conditions d'utilisation des mécanismes financiers mis en place pour répondre à la crise, au Sénat le 5 juillet 2012.

Déclaration

Les agences régionales : un atout pour le spectacle vivant

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Butaud  ;  Anne Chiffert  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er mai 2012

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