Fonction publique territoriale

Fonction publique territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique - Édition 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le 

Pour une filière sapeurs-pompiers rationalisée et ancrée dans la fonction publique territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Karim Lakjaa  ;  Sébastien Bouvier  ;  Alain Darmey  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

La carrière des corps d’inspection territoriaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Delecluse  ;  Valérie Lacor  ;  Philippe Ducluzeau  ;  Martine Gustin-Fall  ;  Stéphane Kesler  ;  Xavier Sorbe  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Les discriminations syndicales et le dialogue social dans la fonction publique territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Mateu  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Renforcer la négociation collective dans la fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Odile Esch  ;  Christian Vigouroux  ;  Jean-Louis Rouquette  ;  Florian Roussel  ;  Alain Betterich  ;  Ministère des solidarités et de la santé  ;  Ministère de l'action et des comptes publics  ;  Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Remis le 

Rapport d’information (…) sur le projet de loi de transformation de la fonction publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Poulliat  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Etat des lieux de la filière sapeurs pompiers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jésus De Carlos  ;  Sébastien Bouvier  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Les modalités de recrutement et de formation des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) et des agents de la filière animation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Pirot  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Les effets du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 sur l’accès à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Leroy  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Vers l'emploi titulaire dans la fonction publique territoriale de la Réunion : une ambition à partager

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Collignon  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Revaloriser la catégorie A de la Fonction publique territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jésus De Carlos  ;  Daniel Leroy  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique - Edition 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le 

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