Fonctionnement

Fonctionnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur le projet de loi relatif à la Corse,notamment sur ses principaux axes, en matière de transfert de compétences, d'adaptation des normes, d'enseignement de la langue corse et de mesures à caractère fiscal, à l'Assemblée nationale le 15 mai 2001.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le bilan de cinquante années d'action de l'Unesco en faveur de l'éducation, de la science et de la culture et sur les orientations de son développement futur, Paris le 16 novembre 1995.

Déclaration

Interviews de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, à la télévision de Bosnie-Herzégovine et à "Oslobodenje" le 9 mars 2001, sur la situation dans les Balkans.

Interview

Interviews de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, dans "Le Monde" et "Le Figaro" le 18 mars 1999, sur la démission de la Commission européenne, la préparation du sommet franco-allemand de Berlin et la nécessité d'un accord sur le financement de l'Union européenne (Agenda 2000).

Article Interview

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question sur l'enquête faite sur le fonctionnement de la Commision européenne, à l'Assemblée nationale le 16 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M.Laurent Fabius, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur le projet de réforme améliorant l'efficacité de l'administration fiscale et instituant un interlocuteur unique pour les particuliers d'une part, pour les entreprises d'autre part, Paris, le 28 avril 2000.

Déclaration

Intervention de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la coopération multilatérale, Paris, le 2 avril 2001.

Déclaration

Interviews de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, à RTL le 16 mars 1999 et à France 2 le 17, sur la démission de la Commission européenne, le choix du futur président de la Commission et la réforme des institutions communautaires.

Interview

Déclarations de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à des questions sur la démission de la Commission européenne, la réforme des institutions communautaires et la crise de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 16 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, en hommage à la carrière de Jacques Chaban-Delmas et à son action comme président de l'Assemblée nationale, Paris le 28 mars 2001.

Déclaration

Lettre de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, adressée à M. Jean-Pierre Angrémy, président de la BIbliothèque nationale de France, sur ses attentes et priorités pour améliorer le fonctionnement de l'établissement, Paris le 16 mars 1999.

Lettre

Interview de M. Patrick Devedjian, secrétaire général de l'UMP, à LCI le 28 janvier 2008, sur la position de l'UMP pour les élections municipales, les pertes financières de la Société Générale, et l'éventuelle suppression d'emplois dans la sidérurgie.

Interview

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