Institutions

Institutions : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer, sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie, à l'Assemblée nationale le 14 décembre 2021.

Déclaration

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer, en réponse, à une question sur la Nouvelle-Calédonie, au Sénat le 22 septembre 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique et la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, au Sénat le 13 avril 2021.

Discours

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République - Exercice 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer, sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie, à Paris le 2 juin 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer, sur l'avenir institutionnel, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, au Sénat le 4 mai 2021.

Conférence de presse

Pour un nouveau CESE - Rapport au Premier ministre du comité prévu à l’article 7 de la loi organique du 15 janvier 2021

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Denis Combrexelle  ;  Erwan Balanant  ;  Arnaud de Belenet  ;  Patrick Bernasconi  ;  Pascale Coton  ;  Nicole Dubré-Chirat  ;  Muriel Jourda  ;  Jacques Landriot  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Gérard Terrien  ;  Cécile Untermaier  ;  Benjamin Maurice  ;  Fabio Gennari  ;  Marie-Annik Pochat  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration télévisée de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer, retransmise sur la chaîne Nouvelle Calédonie 1ère le 11 janvier 2021, concernant la Nouvelle Calédonie.

Conférence de presse

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République - Exercice 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, sur la modification du statut d'autonomie de la Polynésie française, au Sénat le 22 mai 2019.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées, sur l'Institution nationale des Invalides, à Paris le 7 mai 2019.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les Iles Wallis et Futuna

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Joissains  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

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