Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les négociations internationales sur la régulation d'internet, Vilnius (Lituanie) le 14 septembre 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 9 septembre 2010, sur les initiatives de la société Google en France.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, à La Chaine Info le 13 septembre 2010, sur la politique à l'égard des Roms et l'augmentation de la TVA sur les offres Internet-télévision-téléphone (triple play).

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, à RMC le 7 septembre 2010, sur le risque d'augmentation du taux de TVA pour les offres couplant téléphonie-internet-télévision (triple play).

Interview

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la mission d'aménagement du territoire de la Poste, notamment en lien avec les offices de tourisme, à Gargilesse (Indre) le 6 juillet 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 juillet 2010. L'action de l'HADOPI.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, à RMC le 15 avril 2010, sur le développement d'Internet.

Interview

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'aménagement numérique du territoire, à Paris le 8 septembre 2009.

Déclaration

Photojournalistes : constat et propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie Bertin  ;  Michel Balluteau  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la liberté d'expression sur Internet, Paris le 8 juillet 2010.

Déclaration

L'industrie de l'image

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Dutoit  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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