Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Entretien de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, avec France 24 le 20 novembre 2018, sur le commerce international.

Interview

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, à France 2 le 6 décembre 2018, sur la politique du gouvernement face à la contestation des "Gilets jaunes".

Interview

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la fiscalité du numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bothorel  ;  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conférence de presse de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur le renforcement de la Zone euro et sur la taxation des géants du numérique au niveau européen, Bruxelles le 4 décembre 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur la taxation des géants du numérique au niveau européen et sur la Zone euro, Bruxelles (Belgique) le 4 décembre 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur la taxation au niveau européen des géants du numérique et des marchés financiers et sur l'impact économique en France des violences, Bruxelles (Belgique) le 3 décembre 2018.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, à France Culture le 30 novembre 2018, sur la contestation concernant le prix des carburants, la fiscalité dans l'Union européenne, l'Italie et l'immigration et sur le Brexit.

Interview

Droit de la propriété littéraire et artistique, données et contenues numériques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valérie-Laure Benabou  ;  Célia Zolynski  ;  Laurent Cytermann  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le  1er septembre 2018

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur la gouvernance de l'Internet et la cybersécurité, à l'Assemblée nationale le 14 novembre 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, en réponse à une question sur la gouvernance de l'Internet et la cybersécurité, au Sénat le 13 novembre 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la régulation d'Internet au niveau international, à Paris le 12 novembre 2018.

Déclaration

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, avec France Inter le 12 novembre 2018, sur les commémorations de l’Armistice de 1918, les relations euro-américaines, la construction européenne et sur le prix des carburants.

Interview

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