Intervention militaire

Intervention militaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le conflit du Kosovo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Quilès  ;  François Lamy  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (…)t sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (…) de la Délégation sur l’activité de l’Assemblée nationale au Conseil de l'Europe 2003 : Tome I - Compte-rendu des travaux de la Délégation - Tome II - Actes du colloque sur la protection des biens culturels africains

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette Assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le  1er décembre 2002

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2002 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Ménard  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'information (...) sur les premiers enseignements de l'opération Force alliée en Yougoslavie : quels enjeux diplomatiques et militaires ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Lamy  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Timor oriental

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Roland Blum  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 13 avril 2004 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Teissier  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur les événements de Srebrenica. Tome I : rapport et annexes. Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Loncle  ;  René André  ;  François Lamy  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er novembre 2001

Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les négociations relatives au concept stratégique de l'OTAN et leurs conséquences sur la politique de défense et de sécurité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Quilès  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

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