Libre circulation des personnes

Rapport d'information (...) à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information (...) sur la politique européenne d'asile

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Thierry Mariani ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Slovaquie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Abelin ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le sport et l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte contre l'immigration clandestine dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Bockel ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2002

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens des services sur les visas

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la coopération transfrontalière dans le cadre de la Convention de Schengen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Bockel ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'étudier l'ensemble des questions liées à l'expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Ferrand ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'accès au marché du travail de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et orientale après leur adhésion

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Masson ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la coopération européenne dans le domaine de l'immigration

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Masson ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Le Recrutement, la formation et le déroulement de carrière des agents territoriaux : rapport au ministre de l'intérieur et au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

Rapport officiel

Auteur(s) : Rémy Schwartz ; Ministère de l'intérieur ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation

Remis le 1er mai 1998

Rapport annuel 2002 de la Commission nationale consultative des gens du voyage

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean Blocquaux ; Sylvette Saint-Julien ; Commission nationale consultative des Gens du Voyage

Remis le 1er février 2003

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