Metropole

Metropole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (...) sur les métropoles : pour de nouvelles dynamiques territoriales

Auteur(s) : Françoise Gatel - Dominique Estrosi Sassone - Michelle Gréaume - Sylvie Robert - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Discours

Déclarations de M. Jean Castex, Premier ministre, et des ministres de l'intérieur, du travail, de l'économie et de la santé, sur les nouvelles mesures liées à la gestion de la crise du Covid-19, notamment le couvre-feu, à Paris le 15 octobre 2020.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Les métropoles : apports et limites pour les territoires

Auteur(s) : Yann Lasnier - Dominique Riquier-Sauvage - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Rapport

Mission Devenir de la Métropole Aix-Marseille-Provence et du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Auteur(s) : Pierre Dartout - Premier ministre

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Mieux associer les élus municipaux à la gouvernance des intercommunalités : valoriser les bonnes pratiques »

Auteur(s) : Antoine Lefèvre - Patricia Schillinger - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :