Métropole

Métropole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le thème : "Pour une intercommunalité de la confiance, au service des territoires"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Mizzon  ;  Maryse Carrère  ;  Sénat

Remis le 

Extension de l'EPA Euroméditerranée et mise en œuvre du volet logement de Marseille en Grand

Rapport d'inspection, Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Acar  ;  Patrick Reix  ;  Soraya Daou  ;  Thierry Coquil  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Marseille en grand

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Décentralisation : Le temps de la confiance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Woerth  ;  Présidence de la République

Remis le 

La délégation de compétences des aides à la pierre - produire des logements sociaux dans les métropoles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Igor Kisseleff  ;  Luc Bégassat  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur : "Métropole d’Aix-Marseille-Provence : une métropole à la croisée des chemins"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mathieu Darnaud  ;  Françoise Gatel  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) "Métropole de Lyon - Communes : le pari d'un destin commun"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mathieu Darnaud  ;  Françoise Gatel  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les métropoles : pour de nouvelles dynamiques territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Gatel  ;  Dominique Estrosi Sassone  ;  Michelle Gréaume  ;  Sylvie Robert  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur l'avenir de la métropole du Grand Paris, au Sénat le 9 février 2021.

Conférence de presse

Déclarations de M. Jean Castex, Premier ministre, et des ministres de l'intérieur, du travail, de l'économie et de la santé, sur les nouvelles mesures liées à la gestion de la crise du Covid-19, notamment le couvre-feu, à Paris le 15 octobre 2020.

Communiqué Conférence de presse

Les métropoles : apports et limites pour les territoires

Avis

Auteur(s) :  Yann Lasnier  ;  Dominique Riquier-Sauvage  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Mission Devenir de la Métropole Aix-Marseille-Provence et du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Dartout  ;  Premier ministre

Remis le 

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