Militaire

Militaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 6 Mars 1985 L'accès des militaires à la retraite et à des emplois civils.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur les conséquences pour le personnel de l'externalisation de certaines tâches jusqu'alors assurées par le ministère de la défense, Bram (Aude) le 12 décembre 2000.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 9 janvier 1999, sur l'action de la mission de vérification au Kosovo.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'Etablissement public d'Insertion de la Défense (EPIDe)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Branget  ;  Gilbert Meyer  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 1er rapport

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC) : rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Remis le 

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC) : rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Remis le 

Rapport d'exécution 2006 de la loi de programmation militaire 2003-2008

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le rôle du Haut comité d'évaluation de la condition militaire, à Paris le 27 février 2006.

Déclaration

La fonction reconversion dans les forces armées : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Roigt  ;  Hugues de La Giraudière  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Contrôle général des Armées

Remis le  1er juin 2006

Le traitement des demandes de pension militaire d'invalidité : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Tardieu de Maleissye-Melun  ;  Daniel Postel-Vinay  ;  Contrôle général des Armées  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2006

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la reconversion des militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Dasseux  ;  Hugues Martin  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

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