Mineur

Mineur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les phénomènes de communautarisme au sein des associations sportives et de jeunesse, dans les accueils collectifs de mineurs ou les autres structures d'accueil de jeunes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Brisset  ;  Bruno Bethune  ;  Sophie Bergerat  ;  Thierry Lepaon  ;  Marc Rolland  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Prévention de l’exposition des mineurs aux contenus pornographiques sur internet

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christophe Tardieu  ;  Philippe Schil  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la protection des enfants, au Sénat le 20 janvier 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la protection des enfants, à l'Assemblée nationale le 25 janvier 2022.

Déclaration

Les mineurs non accompagnés au regard du droit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Interview de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, à Public Sénat le 3 juin 2021, sur la vaccination des enfants et le projet de loi sur la protection de l'enfance, 14 décembre 2021.

Interview

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur le projet de loi relatif à la protection des enfants, au Sénat le 14 décembre 2021.

Déclaration

Interview de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement, sur le site internet du Mouvement démocrate le 19 novembre 2021, sur le plan national interministériel pour enrayer le phénomène de la prostitution des mineurs.

Interview

Rapport annuel 2021 - Santé mentale des enfants : le droit au bien-être

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur la stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance, lors de sa visite en Côte-d'Or, le 13 septembre 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur le projet de loi relatif à la protection des enfants, au Sénat le 27 septembre 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information (…) sur les mineurs non accompagnés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hussein Bourgi  ;  Laurent Burgoa  ;  Xavier Iacovelli  ;  Henri Leroy  ;  Sénat. Commission des affaires sociales  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

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