Ministre

Ministre : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 29 Mai 1991 Attributions des ministres.

Communiqué

Discours de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur les relations entre l'Union européenne et l'Association des Nations du Sud-Est Asiatique (ASEAN), Vientiane, Laos, le 11 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 05 Juin 1991 Décrets d'attributions.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Septembre 1993 Cour de justice de la République.

Communiqué

Entretien de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, avec "RFI" le 11 décembre et ses conférences de presse les 11 et 12 décembre 2000, sur la XIIIème réunion ministérielle Union européenne-ASEAN, le travail forcé et les violations des droits de l'homme en Birmanie et les relations entre l'Union européenne et l'ASEAN, Vientiane, les 11 et 12 décembre 2000.

Conférence de presse Déclaration Interview

Conseil des ministres du 14 Avril 1993 Attribution des ministres.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Avril 1993 Attributions des ministres.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Novembre 1995 Attributions des ministres.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Octobre 1992 Attributions des ministres.

Communiqué

CM. 25 juillet 1984 Attributions des Ministres.

Communiqué

CM. 1 août 1984 Attributions des ministres.

Communiqué

1er août 1984

Propositions pour une révision de la Constitution : rapport au Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Vedel  ;  Présidence de la République

Remis le  1er février 1993

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