Mutuelle

Mutuelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport 2022 sur la situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Auteur(s) : Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques

Date de remise :

Rapport

Rapport 2021 sur la situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Auteur(s) : Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 26 janvier 2022. La protection sociale complémentaire des fonctionnaires.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Les complémentaires santé : un système très protecteur mais peu efficient - Communication à la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Rapport 2020 sur la situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Auteur(s) : Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques

Date de remise :

Rapport

Les effets du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 sur l’accès à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale

Auteur(s) : Daniel Leroy - Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Date de remise :

Rapport

La « prévoyance » dans la branche ferroviaire

Auteur(s) : Muriel Dahan - Emilie Marquis-Samari - Jean-Louis Rey - Charles Helbronner - François Cazottes - Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Discours

Interview de Mme Christelle Dubos, secrétaire d'Etat à la santé à France-Info le 2 janvier 2019, sur la mise en place du plan pauvreté et les engagements des mutuelles concernant les remboursements des soins dentaires.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’Etat, porte-parole du Gouvernement, à France 2 le 23 octobre 2018, sur les témoignages d'enseignants agressés verbalement ou physiquement, le reste à charge zéro et la fiscalité des carburants.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur le mouvement mutualiste, la mutualité et la protection sociale, Paris le 15 juin 2018.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les défis en matière de santé, de vieillissement de la population et d'exclusion, à Montpellier le 13 juin 2018.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 14 septembre 2017. Organismes mutualistes.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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