Norme

Norme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Dossier établi par le CNPF comprenant la charte d'engagement pour la qualité des professions de services du comité de liaison des services du CNPF, les déclarations de M. Georges Drouin, président du CLS, faites à Paris le 20 janvier 1994, et un communiqué du CNPF sur la mobilisation des entreprises pour la qualité, daté du 3 février 1994.

Déclaration Dossier Littérature grise

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique de la pêche dans le cadre de la PAC, notamment la réforme de l'organisation commune des marchés (OCM) et la question du filet maillant dérivant, Paris le 20 mai 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur l'effort des entreprises en matière de protection de l'environnement, le développement de l'éco audit et l'utilisation rationnelle de l'énergie, Paris le 1er octobre 1996.

Déclaration

1er octobre 1996

Déclaration de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur le recyclage des véhicules hors d'usage, Paris le 7 octobre 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique commune en matière de pêche, notamment la question du filet maillant dérivant, Luxembourg le 24 mars 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique de la pêche, l'organisation de la filière, les mesures de protection de la ressource, la pression européenne en faveur de l'interdiction du filet maillant dérivant et la loi d'orientation pêche dans le cadre européen, Saint-Gilles-Croix-de-Vie le 3 avril 1998.

Déclaration

Interview de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, à France 2 le 23 novembre 1999, sur l'intégration des normes de travail à la négociation sur le commerce international dans le cadre de l'OMC, la réduction du temps de travail et le paritarisme.

Interview

Article de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, dans "Le Figaro" du 29 mars 1997, sur la place du français dans les instances internationales, intitulé "Le Français, langue du troisième millénaire".

Article Tribune

Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, membre du bureau politique du RPR, député maire et candidate à la présidence du RPR, à RTL le 25 novembre 1999, sur sa volonté de moderniser le RPR, la parité hommes-femmes dans la vie politique, son engagement européen, ses relations avec Charles Pasqua et le RPF, la nécessité de désigner rapidement un candidat à la mairie de Paris pour les prochaines élections municipales et sur le projet sur la responsabilité pénale des élus.

Interview

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur la libéralisation des transports, la situation du frêt maritime, l'harmonisation des normes sociales, fiscales et techniques européennes, la relance des investissements dans les transports et les grands réseaux, le débat avec Bruxelles sur l'ouverture aux entreprises étrangères des infrastructures ferroviaires nationales, à l'Assemblée nationale le 6 mai 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective et des politiques publiques, sur le rôle de l'expertise en économie, la contribution du CEPII aux débats économiques, la place de l'Europe dans le commerce et la finance internationaux, Paris le 12 février 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la politique de traitement des déchets, Beaucaire (Gard) le 20 juillet 2006.

Déclaration

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