Norme

Norme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la certification de la norme "NF maison individuelle" en matière d'économie d'énergie et l'information du consommateur, Paris le 30 mai 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la préparation des 9èmes programmes des agences de l'eau, la prévention des inondations et l'anticipation d'une nouvelle sécheresse, Paris le 5 janvier 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 Mai 1985 Les dimensions internationales de la normalisation.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Mai 1985 Les dimensions internationales de la normalisation.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Janvier 1990 La Promotion des produits français par la modernisation des normes.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Janvier 1990 La Promotion des produits français par la modernisation des normes.

Communiqué

Interview de Mme Elisabeth Guigou, ministre des affaires européennes, dans "Le Nouvel économiste" le 21 février 1992, sur un sondage de l'IFOP retraçant l'évolution des patrons au sujet de l'Europe en un an et l'information sur l'Europe en direction des entreprises.

Article Interview Sondage

Déclaration de M. Laurent Fabius, Premier ministre, sur la modernisation de la France et de l'Europe, Bruxelles le 22 janvier 1985.

Déclaration

Interviews de M. Alain Madelin, vice-président de l'UDF et du PR, dans "L'Express" du 18 juin et "Stratégies" du 6 juillet 1992, sur les projets de l'opposition pour l'audiovisuel.

Article Interview

Schéma d'exposé introductif pour l'intervention de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, en commission de l'Assemblée nationale le 28 mai 1991, sur les collectivités locales dans la perspective européenne.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la qualité dans l'artisanat et la distribution, Paris le 3 décembre 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Georges Kiejman, ministre chargé de la communication, sur l'évolution apportée par la télévision à haute définition et le format 16/9 et la nécessité d'organiser au niveau communautaire ou national la création d'oeuvres adaptées à ces nouvelles technologies, Paris le 16 décembre 1991.

Déclaration

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