Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (...) sur les secrétariats généraux communs

Auteur(s) : Isabelle Briquet - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Rapport

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République - Exercice 2021

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Des services universitaires de médecine préventive et de promotion de la santé (SUMPPS) vers des services de santé étudiante (SSE)

Auteur(s) : Philippe Bézagu - Amine Amar - Olivier Rey - Pierre Valla - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 2 février 2022. Organisation et transformation du système de santé.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 20 janvier 2022. Organisation du réseau des chambres d'agriculture.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 22 décembre 2021. Recherche et enseignement supérieur.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Le regroupement de l'ANACT et du réseau des ARACT

Auteur(s) : Delphine Chaumel - Thierry Leconte - Hayet Zeggar - Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Mission d'évaluation relative à la mise en place d'un SIAO unifié en Ile-de-France

Auteur(s) : Cécile Courrèges - Valentine Fournier - Dorothée Imbaud - Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) relatif à la défense extérieure contre l'incendie

Auteur(s) : Hervé Maurey - Franck Montaugé - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Rapport

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République - Exercice 2020

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :