Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Mission relative à la gestion du Service de l’Allocation de solidarité aux personnes âgées (SASPA)

Auteur(s) : Bruno Drolez - Vincent Maymil - Jean-Marie Palach - Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité 2015

Auteur(s) : Marie Bertin - Sylvie Clément-Cuzin - Emmanuel Hamelin - Pascale Beyaert - Inspection générale des Affaires culturelles

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 24 janvier 2020. Création des commissaires à la lutte contre la pauvreté.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d’une mission d’information sur l’évaluation de l’impact de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe)

Auteur(s) : Bruno Questel - Raphaël Schellenberger - Assemblée nationale. Commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l'Administration générale de la République

Date de remise :

Rapport

Etat des lieux et perspectives d’évolution du groupement d'intérêt public « Enfance en danger » (GIPED)

Auteur(s) : Stéphanie Fillion - Jean-Robert Jourdan - Thierry Leconte - Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 30 octobre 2019. Régulation des jeux d'argent et de hasard.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la santé au travail

Auteur(s) : Stéphane Artano - Pascale Gruny - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :

Rapport

L'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) : exercices 2009-2017

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :