Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission relative à la gestion du Service de l’Allocation de solidarité aux personnes âgées (SASPA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Drolez  ;  Vincent Maymil  ;  Jean-Marie Palach  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marie Bertin  ;  Sylvie Clément-Cuzin  ;  Emmanuel Hamelin  ;  Pascale Beyaert  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Conseil des ministres du 24 janvier 2020. Création des commissaires à la lutte contre la pauvreté.

Communiqué

La préfecture de police de Paris - Réformer pour mieux assurer la sécurité dans l'agglomération parisienne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Etat des lieux et perspectives d’évolution du groupement d'intérêt public « Enfance en danger » (GIPED)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Stéphanie Fillion  ;  Jean-Robert Jourdan  ;  Thierry Leconte  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 20 novembre 2019. Organisation des services déconcentrés des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et emplois supérieurs pour lesquels la nomination est laissée à la décision du Gouvernement.

Communiqué

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur la gestion des cours d'eau et du risque d'inondation, au Sénat le 19 novembre 2019.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 30 octobre 2019. Régulation des jeux d'argent et de hasard.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la santé au travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Artano  ;  Pascale Gruny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

L'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) : exercices 2009-2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

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Conseil des ministres du 28 août 2019. Organisation et missions des services de l’État en Guyane.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la commune dans la nouvelle organisation territoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Rebeyrotte  ;  Arnaud Viala  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

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