Organisation administrative

Pour un plan de réarmement de la diplomatie française

Rapport officiel

Auteur(s) : Jérôme Bonnafont ; Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Remis le 15 mars 2023

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 21 septembre 2022 sur la réforme du corps diplomatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Vincent Ledoux ; Arnaud Le Gall ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 11 janvier 2023

Rapport d'information (...) relatif à l'ANCT

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Céline Brulin ; Charles Guené ; Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 2 février 2023

Bilan de la création des directions territoriales de la police nationale dans les outre-mer et des expérimentations départementales de la police nationale

Rapport officiel

Auteur(s) : Emmanuel Razous ; Marjorie Obadia ; Aurélie Pretat ; Audrey Farrugia ; Werner Gagneron ; Jérôme Letier ; Donatien Le Vaillant ; Benoît Chatard ; Jean-Jacques Herlem ; Gilbert Mabecque ; Catherine Ashworth ; Jean-François Lelièvre ; Olivier Paquette ; Inspection générale de la justice ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale de la police nationale

Remis le 1er février 2023

Évaluation de la fonction de "responsable d'unité de contrôle" dans le système d'inspection du travail

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claire Aubin ; Bruno Drolez ; Valérie Gervais ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 3 février 2023

Les relations entre les administrations centrales, les services déconcentrés et les opérateurs dans le champ de l'enseignement scolaire, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur : stratégies nationales et subsidiarité

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Deborah Bé ; Emilie-Pauline Gallié ; Rémy Gicquel ; Patrick Guidet ; Alain Perritaz ; Jean-François Raynal ; Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche