Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 26 octobre 2022. Organisation des services de l'État en Guyane.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur les secrétariats généraux communs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Isabelle Briquet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République - Exercice 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Des services universitaires de médecine préventive et de promotion de la santé (SUMPPS) vers des services de santé étudiante (SSE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Bézagu  ;  Amine Amar  ;  Olivier Rey  ;  Pierre Valla  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Conseil des ministres du 2 février 2022. Organisation et transformation du système de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 janvier 2022. Fonds européen agricole pour le développement rural.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 janvier 2022. Organisation du réseau des chambres d'agriculture.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 décembre 2021. Recherche et enseignement supérieur.

Communiqué

Le regroupement de l'ANACT et du réseau des ARACT

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Delphine Chaumel  ;  Thierry Leconte  ;  Hayet Zeggar  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 10 novembre 2021. Dispositifs d’appui à la coordination des parcours de santé.

Communiqué

Mission d'évaluation relative à la mise en place d'un SIAO unifié en Ile-de-France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Cécile Courrèges  ;  Valentine Fournier  ;  Dorothée Imbaud  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à la défense extérieure contre l'incendie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Franck Montaugé  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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