Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évaluation et organisation de la fonction statistique au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Louis de Gimel  ;  Jean-Richard Cytermann  ;  Laura Ortusi  ;  Inspection générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur l'organisation des transferts de compétences prévus par la loi NOTRe vers les nouvelles intercommunalités, la création de communes nouvelles, l'aménagement numérique du territoire et les finances locales, à Tours le 23 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la contribution du Parlement à l'élaboration du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, à l'Assemblée nationale le 20 juillet 2016.

Déclaration

Mutualisation des services de terrain de l'Agence française pour la biodiversité et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage - Rapport complémentaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Forray  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur le périmètre et les moyens de l'Agence française pour la biodiversité, le principe de non régression du droit de l'environnement, le préjudice écologique et les néonicotinoïdes, à Saumur le 9 juillet 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur l'objectif d'une agence française de la biodiversité (AFB) créée et opérationnelle au 1er janvier 2017 et sa déclinaison en agences régionales de la biodiversité (ARB), à Paris le 5 juillet 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la création d'une collectivité unique de la Corse, l'aménagement foncier, l'accès aux soins, l'agriculture et la défense de la culture et de la langue corse, Ajaccio le 4 juillet 2016.

Déclaration

Evaluation du pilotage de la démocratie sanitaire au sein des ministères sociaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Huguette Mauss  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les exigences du métier de policier "aux avant-postes de la République. 24 heures sur 24, 365 jours par an" et les grandes orientations de la réforme de la formation de la police nationale, à Oissel le 2 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, sur le rôle de la cellule interministérielle d'aide aux victimes (CIAV) et le dispositif de suivi et d'accompagnement des victimes et de leurs proches, à Paris le 16 mars 2016.

Déclaration

Interview de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, à France 2 le 23 mai 2016, sur l'accompagnement des familles après le crash de l'Airbus d'Egyptair.

Interview

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur les enjeux et objectifs du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, au Sénat le 10 mai 2016.

Déclaration

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