Politique de la peche

Politique de la peche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (…) sur les pêcheurs français face au Brexit

Auteur(s) : Alain Cadec - Sénat. Commission des affaires économiques - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Mission sur la politique commune des pêches

Auteur(s) : Hervé Deperrois - Loïc Laisne - Inspection générale des Affaires maritimes - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Audit interne du processus de collecte, de gestion et d'utilisation des données pour le soutien aux avis scientifiques pour la politique commune de la pêche – Rapport définitif

Auteur(s) : Bertrand Gaillot - Éric Tison - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Quelle pêche durable en mer face au changement climatique ?

Auteur(s) : Jean-Louis Joseph - Gérard Romiti - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Rapport

Audit interne du processus d’élaboration et de validation des déclarations réglementaires des captures de pêche à la commission européenne

Auteur(s) : Bertrand Gaillot - Sylvie Malezieux - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

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Rapport

Rapport sur la gestion de la pêche de légine dans les terres australes et antarctiques françaises

Auteur(s) : Patrick Maghin - Claire Lefebvre-Saint-Felix - Ministère de l'Economie - Ministère de l'Action et des Comptes publics - Contrôle général économique et financier

Date de remise :

Rapport

Éléments d'analyse et enjeux pour la petite pêche côtière et ses populations proches en France métropolitaine

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

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Rapport

Rapport d'information (...) sur la pêche européenne dans le contexte post-Brexit

Auteur(s) : Jean-Pierre Pont - Pierre-Henri Dumont - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

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