Politique de la pêche

Politique de la pêche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Hervé Berville, Secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la Mer, sur l'avenir de l'aquaculture, la réforme de la politique commune de la pêche et la question des aides carburants, à Bruxelles le 18 juillet 2022.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur les pêcheurs français face au Brexit

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Cadec  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, en réponse à une question sur la situation de la pêche après le Brexit, Assemblée nationale le 23 novembre 2021.

Déclaration

Mission sur la politique commune des pêches

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hervé Deperrois  ;  Loïc Laisné  ;  Inspection générale des affaires maritimes  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2021

Audit interne du processus de collecte, de gestion et d'utilisation des données pour le soutien aux avis scientifiques pour la politique commune de la pêche – Rapport définitif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Gaillot  ;  Éric Tison  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Quelle pêche durable en mer face au changement climatique ?

Avis

Auteur(s) :  Jean-Louis Joseph  ;  Gérard Romiti  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Audit interne du processus d’élaboration et de validation des déclarations réglementaires des captures de pêche à la commission européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Gaillot  ;  Sylvie Malezieux  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport sur la gestion de la pêche de légine dans les terres australes et antarctiques françaises

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Maghin  ;  Claire Lefebvre-Saint-Felix  ;  Ministère de l'Economie  ;  Ministère de l'action et des comptes publics  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er juillet 2019

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à BFM TV le 25 septembre 2020, sur les nouvelles mesures de restriction liées au coronavirus, la réintroduction des néonicotinoïdes et la Convention citoyenne pour le climat.

Interview

Éléments d'analyse et enjeux pour la petite pêche côtière et ses populations proches en France métropolitaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la pêche européenne dans le contexte post-Brexit

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Pont  ;  Pierre-Henri Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les enjeux de développement économique et de protection du milieu marin, à l'Assemblée nationale le 4 février 2020.

Conférence de presse

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