Politique des transports | vie-publique.fr

Rapport d'information (...) sur le financement des infrastructures de transport à l'horizon 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Oudin ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er mai 2003

Rapport social 2001 : 1er tome : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Régis Blatter ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 2002

Rapport social 2000. Tome 1 : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) : Régis Blatter ; Conseil national des Transports

Remis le 1er décembre 2000

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur la liaison fluviale à grand gabarit Saône-Rhin

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Francis Grignon ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les nuisances environnementales de l'automobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information (...) sur les propositions de directives relatives aux chemins de fer communautaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Boulaud ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

La Vocation des voies navigables

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Sébastien de Bouard ; Jean-François Graujeman ; Bernard Seligmann ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 1998

Schéma national des plates-formes multimodales : réflexions et propositions pour une stratégie de localisation et d'optimisation des terminaux du transport combiné et des plates-formes multimodales de fret : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc-Philippe Daubresse ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er avril 1997

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique commune des transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Oudin ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement des infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Oudin ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 : rapport et annexes 1 à 4

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la présidence française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001