Pollution industrielle

Pollution industrielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Obligation de garanties financières pour la mise en sécurité des installations classées qui présentent des risques importants de pollution

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Ménoret  ;  Dominique Dron  ;  Rémi Steiner  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations du 3e Plan national santé environnement (2015-2019), à Paris le 12 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grands axes de la stratégie nationale de lutte contre les perturbateurs endocriniens, à Paris le 29 avril 2014.

Déclaration

Transitions vers une industrie économe en matières premières

Avis

Auteur(s) :  Yves Legrain  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le lancement du débat national sur la transition énergétique, l'objectif de transports et de mobilités durables et les principaux axes de la future loi cadre sur la biodiversité, à Clermont-Ferrand le 5 avril 2013.

Déclaration

Interview de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France Info le 25 janvier 2013, sur le débat concernant la transition énergétique, la fuite de gaz de l'usine de Rouen et l'évolution des tarifs du gaz.

Interview

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la politique de prévention des risques sanitaires, notamment la réduction de l'exposition de la population aux perturbateurs endocriniens (bisphénol A, phtalates), à Paris le 10 décembre 2012.

Déclaration

Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Caffet  ;  Bruno Sauvalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er juin 2010

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les marchés de quotas de gaz à effet de serre au nom de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Michel Gonnot  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France : leurs forces et leurs faiblesses

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Caffet  ;  Henri Legrand  ;  Marc Grimot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2010

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les créations d'empoi de la nouvelle économie basée sur le développement durable, Noyelles-Godault le 18 février 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur le plan de modernisation des installations industrielles d'approvisionnement en énergie, Paris le 13 janvier 2010.

Déclaration

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