Produit agricole

Produit agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 19 Juin 1990 Contribution du secteur agro-alimentaire à la balance commerciale.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Mars 1990 Les industries agricoles et alimentaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Juin 1989 La recherche dans le secteur agro-alimentaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Mars 1990 Appellations d'origine contrôlées des produits agricoles et alimentaires bruts ou transformés.

Communiqué

CM. 21 juillet 1982 Le nouveau règlement viti-vinicole communautaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Avril 1985 La situation internationale.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'Organisation commune de marché vitivinicole (E 3587)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Une nouvelle étape pour la diffusion de l'assurance récolte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Mortemousque  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Etat des lieux quantitatif et qualitatif de la Certification de Conformité de Produit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er septembre 2003

L'oenotourisme : une valorisation des produits et du patrimoine vitivinicoles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Dubrule  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme du secteur vitivinicole européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Noël de Saint-Pulgent  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

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