Produit dangereux

Produit dangereux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à des questions sur les mesures prises après l'explosion de l'usine chimique AZF de Toulouse, sur la politique en matière de risques industriels chimiques et sur l'avenir des sites Seveso, à l'Assemblée nationale le 2 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, sur l'évolution des politiques de réduction des risques liés à l'usage de drogues et sur la prise en charge des toxicomanes, Genève le 21 mars 1999.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 12 mai 1999, sur la collecte, la reprise et l'élimination de l'ensemble des piles et accumulateurs destinés au public et rapportés par les consommateurs.

Communiqué

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, sur l'accord européen sur le transport des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures, à l'Assemblée nationale le 7 février 2008.

Déclaration

Message de M. Lionel Jospin, Premier ministre, adressé aux élus, à la population et aux agents des administrations et des services publics concernés par les opérations de mise en sécurité du site de Vimy, Paris le 20 avril 2001.

Lettre

Conseil des ministres du 28 février 2007. Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, sénatrice des Verts et candidate à l'élection présidentielle de 2007, sur son soutien au "Pacte écologique" de Nicolas Hulot et les grands axes du "Contrat écologique" présenté par Les Verts, Paris le 29 janvier 2007.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, sénatrice des Verts et candidate à l'élection présidentielle de 2007, sur ses propositions pour un "contrat écologique" et l'appel à une coalition de la gauche et des écologistes, Nantes le 26 janvier 2007.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les propositions de lutte contre la pollution des ports, du littoral et de la navigation de plaisance, Paris le 19 octobre 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 mars 2006. Gestion des matières et des déchets radioactifs

Communiqué

Déclaration de M. Yann Wehrling, secrétaire national des Verts, sur la mise en oeuvre de la Charte de l'environnement, Paris le 1er mars 2006.

Déclaration

1er mars 2006

Déclaration de M. Yann Wehrling, secrétaire national des Verts, sur les procesus de privatisation en France et dans l'Union européenne, la directive REACH sur les substances chimiques et les OGM, Paris le 19 novembre 2005.

Déclaration

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