Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Etudes d'impact, évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Perrot  ;  Florent Poitevin  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Formation, pluri-activités, social

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Eoche-Duval  ;  Eric Levert  ;  Yann Becouarn  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la poursuite des réformes engagées par le gouvernement depuis 2007, à Paris le 24 mars 2010.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 23 mars 2010, sur la mise en oeuvre de la taxe carbone dans le cadre de l'Union européenne.

Communiqué

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la promotion de la biodiversité en Méditerranée, à l'Assemblée nationale le 2 février 2010.

Déclaration

Plan bâtiment Grenelle : rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Les filières industrielles stratégiques de l'économie verte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Bilan de dix années d'application de la réglementation relative à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Legroux  ;  Claude Truchot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

La conjoncture économique, sociale et environnementale en 2010

Avis

Auteur(s) :  Bernard Capdeville  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Les nanomatériaux : évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le 

Rapport d'activité 2009 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Contrôle des Nuisances sonores aéroportuaires

Remis le 

Rapport sur l'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du Projet de loi portant « Engagement National pour l'Environnement »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Havard  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Présidence de la République

Remis le 

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