Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La conjoncture économique, sociale et environnementale en 2010

Avis

Auteur(s) :  Bernard Capdeville  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Bilan de dix années d'application de la réglementation relative à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Legroux  ;  Claude Truchot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

Les filières industrielles stratégiques de l'économie verte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Rapport d'activité 2009 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Contrôle des Nuisances sonores aéroportuaires

Remis le 

Les nanomatériaux : évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le 

Rapport sur l'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du Projet de loi portant « Engagement National pour l'Environnement »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Havard  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'importance de la préservation des forêts dans le monde, Paris le 10 mars 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la lutte contre la déforestation et le changement climatique, à Paris le 11 mars 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 mars 2010. La politique de l'eau.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur l'accès international au nucléaire civil, à Paris le 8 mars 2010.

Déclaration

Propos liminaire de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de l'agriculture française, à Paris le 6 mars 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, en réponse à une question sur l'évaluation de la dangerosité des produits chimiques, dans le cadre du réglement REACH, à l'Assemblée nationale le 23 février 2010.

Déclaration

Haut de page