Protection des mineurs

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2002

La violence à la télévision : rapport de Mme Blandine Kriegel à M. Jean-Jacques Aillagon ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Blandine Kriegel ; Ministère de la Culture et de la Communication. Mission d'Évaluation, d'Analyse et de Propositions relatives aux Représentations violentes à la Télévision

Remis le 1er novembre 2002

Rapport de la commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Carle ; Jean-Pierre Schosteck ; Sénat

Remis le 1er juin 2002

Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels

Rapport interne

Auteur(s) : Claude Balier ; André Ciavaldini ; Martine Girard-Khayat ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er novembre 1996

Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes

Rapport officiel

Auteur(s) : Michèle Uzan ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er janvier 1998

Défenseur des enfants : rapport annuel - année 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2005

L'évolution des relations parents-enfants-professionnels dans le cadre de la protection de l'enfance

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Romeo ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er janvier 2001

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 1er septembre 2005

Mission parlementaire : faut-il ériger l'inceste en infraction spécifique ?

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Estrosi ; Premier ministre ; Ministère de la justice

Remis le 1er juillet 2005

Premier rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire National de l'Enfance en Danger

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 1er septembre 2005

Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er avril 2005

Chantier sur la lutte contre la cybercriminalité

Rapport officiel

Auteur(s) : Thierry Breton ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er février 2005

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