Publicité

Publicité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Publicité en ligne : pour un marché à armes égales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Perrot  ;  Mathias Emmerich  ;  Quentin Jagorel  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à Europe 1 le 7 décembre 2020, sur les propositions de la Convention citoyenne sur le climat.

Interview

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à France Info le 8 octobre 2020, notamment sur l'aide aux sinistrés des Alpes-Maritimes, les néonicotinoïdes et les propositions de la Convention citoyenne sur le climat.

Interview

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, à France Info le 6 octobre 2020, sur la relance économique, le projet de fusion entre Suez et Veolia, la publicité, la lutte contre la pauvreté et la 5G.

Interview

Publicité et transition écologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Géraud Guibert  ;  Thierry Libaert  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Interview de M. Franck Riester, ministre de la culture, à France Info le 28 février 2020, sur l'affaire Polanski, la publicité ciblée à la télévision et le futur projet de loi de l'audiovisuel.

Interview

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur le pouvoir économique des marques et l'information du consommateur, à Paris le 2 juillet 2019.

Conférence de presse

Proposition de loi relative aux pré-enseignes

Avis

Auteur(s) :  Patrick Molinoz  ;  Sabrina Roche  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 6 mars 2019. Création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aurore Bergé  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Interview de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture à Cnews le 5 juin 2018, sur la réforme de l'audiovisuel public, notamment pour France Télévisions et Radio France.

Interview

Règles applicables aux professionnels de santé en matière d'information et de publicité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Haut de page