Pupille de la nation

Pupille de la nation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2023 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Remis le 

Rapport d'activité 2022 - Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Remis le 

Rapport d'activité 2021 - Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Remis le 

Rapport d'activité 2020 - Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Remis le 

Rapport d'activité 2019 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Remis le 

Rapport d'activité 2018 du Conseil National pour l'Accès aux Origines Personnelles

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national pour l'accès aux origines personnelles  ;  Direction générale de la Cohésion sociale

Remis le 

Contrôle des procédures d'adoption dans le département de Seine Maritime

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Fadela Amara  ;  Christine Branchu  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'activité 2017 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Remis le 

Rapport d'activité 2016 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national pour l'accès aux origines personnelles  ;  Direction générale de la Cohésion sociale

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur le rôle de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, à Paris le 11 janvier 2017.

Déclaration

Rapport d'activité 2014 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Remis le 

Rapport d'activité 2015 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Remis le 

Haut de page