Qualité des produits

Auteur(s) : Philippe Kahn ; Agnès Mouchard ; Sabine Saint-Germain ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 15 février 2022

Politique RSE des entreprises et transition agroécologique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anne Bellancourt ; Patrick Falcone ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 15 septembre 2021

Rapport d'information (...) sur la sécurité alimentaire dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Chassaigne ; Catherine Osson ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 2 décembre 2020

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2020-699 du 10 juin 2020 relative à la transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Barbara Bessot-Ballot ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 21 juillet 2021

La lutte contre les contrefaçons : Une organisation et des outils pour mieux protéger les consommateurs et les droits de propriété industrielle - Communication au comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 3 mars 2020

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